Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILTRAGERM
DETEC S.A. (SOCIETE ANONYME DE DROIT SUISSE) RUE DE CANDOLLE 14

Numéro de dépôt :
1154931
Date de dépôt :
17/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FILTRAGERM

Déposée le 17 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) DETECDE DROIT SUISSE) RUE DE CANDOLLE 14 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FILTRAGERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DETECDE DROIT SUISSE) RUE DE CANDOLLE 14 domicilié(e) 1205 GENEVE, SUISSE. - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque FILTRAGERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FILTRAGERM est expirée depuis le 17 novembre 1990.


DETEC S.A. (SOCIETE ANONYME DE DROIT SUISSE) RUE DE CANDOLLE 14 - 1205 GENEVE, SUISSE. - Suisse


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16

Inscription - Transmission de propriété n°31129 - Publication au BOPI

Inscription le 28 juin 1988 - Transmission de propriété n°31129 - Publication au BOPI 1988-06-28

EPURATEUR D'AIR UTILISANT UN FILTRE.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.