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Marques déposées par DETAVERNIER LAETITIATODO
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LE CALENDRIER DES ENFANTS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE CALENDRIER DES ENFANTS
DETAVERNIER LAETITIA, Entreprise individuelle
DAL PONT ANNE ESTELLE, AUTO ENTREPRISE

Numéro de dépôt :
4317083
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE CALENDRIER DES ENFANTS de DETAVERNIER LAETITIA

Présentation de la marque LE CALENDRIER DES ENFANTS

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2016 par DETAVERNIER LAETITIATODO et DAL PONT ANNE ESTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CALENDRIER DES ENFANTS »

Les déposants sont DETAVERNIER LAETITIATODO domicilié(e) 84 Rue Reine Astrid - 7730 - Néchin - Belgique et DAL PONT ANNE ESTELLE, AUTO ENTREPRISE domicilié(e) 166 Rue du Bas Rives - 38140 - RIVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne Estelle Dal Pont domicilié(e) 166 Rue du Bas Rives - 38140 - RIVES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41


DETAVERNIER LAETITIA, Entreprise individuelle - 84 Rue Reine Astrid - 7730 - Néchin - Belgique

DAL PONT ANNE ESTELLE, AUTO ENTREPRISE - 166 Rue du Bas Rives - 38140 - RIVES - France - SIREN 8


Mme. Anne Estelle Dal Pont - 166 Rue du Bas Rives - 38140 - RIVES - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Inscription le 8 novembre 2018 - Rejet total n°737782 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.