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Marques déposées par DETAVERNIER Didier Jean Claude
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Région Nord Pas de Calais Les Serres de Timborne Comines
Marque expirée - Marque en non vigueur

Région Nord Pas de Calais Les Serres de Timborne Comines
DETAVERNIER Didier Jean Claude

Numéro de dépôt :
99809150
Date de dépôt :
20/08/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2019

Présentation de la marque Région Nord Pas de Calais Les Serres de Timborne Comines

Déposée le 20 août 1999 par DETAVERNIER Didier Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Région Nord Pas de Calais Les Serres de Timborne Comines »

Le déposant est DETAVERNIER Didier Jean Claude domicilié(e) 390 Chemin de Timbourne - 59560 - COMINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DETAVERNIER Didier domicilié(e) 390 Chemin de Timbourne - 59560 - COMINES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Région Nord Pas de Calais Les Serres de Timborne Comines est expirée depuis le 20 août 2019.


DETAVERNIER Didier Jean Claude - 390 Chemin de Timbourne - 59560 - COMINES - France


DETAVERNIER Didier - 390 Chemin de Timbourne - 59560 - COMINES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2009 n°2413162 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-16

Produits agricoles, horticoles forestiers ni préparés, ni transformés, graines semences, fruits et légumes frais. Plantes et fleurs naturelles.