Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIENVENUE
DETAIL SERVICE AMENAGEMENT - D.S.A., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99808823
Date de dépôt :
23/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/08/2009

Présentation de la marque BIENVENUE

Déposée le 23 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DETAIL SERVICE AMENAGEMENT - D.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BIENVENUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DETAIL SERVICE AMENAGEMENT - D.S.A domicilié(e) 2 et 4, avenue Pierre Piffault, 72100 LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque BIENVENUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIENVENUE est expirée depuis le 23 août 2009.

DETAIL SERVICE AMENAGEMENT - D.S.A a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE


DETAIL SERVICE AMENAGEMENT - D.S.A., société par actions simplifiée - 2 et 4, avenue Pierre Piffault, 72100 LE MANS - France


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Services financiers, monétiques et de fidélisation de clientèle rendus au moyen de cartes, caisses, guichets, distributeurs et autres terminaux automatiques et électroniques.