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Marques déposées par la société DESVRES
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KERPATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KERPATE
DESVRES

Numéro de dépôt :
95568620
Date de dépôt :
21/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2005

Présentation de la marque KERPATE

Déposée le 21 avril 1995 par la société DESVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KERPATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la société DESVRES domicilié(e) Rue Eugène Chinot, 59168 BOUSSOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 621 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque KERPATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERPATE est expirée depuis le 21 avril 2005.

DESVRES a également déposé les autres marques suivantes : ADJUPRIM , D DESVRES , KER-FRANCE , KERLISOL , CERMICER , ROCADE , GRES DES FORGES , DESVRES , KERVIT-LOISIRS , FD CERMIFIX


DESVRES - Rue Eugène Chinot, 59168 BOUSSOIS - France - SIREN 445621048


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, adhésifs pour revêtements céramiques.Matériaux de construction non métalliques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.