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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESVRES
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KER-FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KER-FRANCE
DESVRES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1196386
Date de dépôt :
23/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2022

Présentation de la marque KER-FRANCE

Déposée le 23 février 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KER-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESVRES domicilié(e) Rue Eugène Chimot - 59168 - BOUSSOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 125 327 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque KER-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque KER-FRANCE est expirée depuis le 23 février 2022.

DESVRES a également déposé les autres marques suivantes : ADJUPRIM , D DESVRES , KERLISOL , CERMICER , ROCADE , GRES DES FORGES , KERPATE , DESVRES , KERVIT-LOISIRS , FD CERMIFIX


DESVRES, Société par actions simplifiée - Rue Eugène Chimot - 59168 - BOUSSOIS - France - SIREN 340125327


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2002 n°2215635 - Publication au BOPI 2002-02-15

Inscription - Transmission de propriété n°10003 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2000748 - Publication au BOPI 1993-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2012 n°2489986 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-26

Céramiques, carreaux de faïences et produits destinés au bâtiment spécialement conditionnés pour les bricoleurs; meubles, notamment meubles de cuisines et de salles de bains.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.