Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSF'AIR
DESVOUAS Claude

Numéro de dépôt :
92416345
Date de dépôt :
23/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2022

Présentation de la marque TRANSF'AIR

Déposée le 23 avril 1992 par DESVOUAS Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSF'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est DESVOUAS Claude domicilié(e) “ Le Trident ” – Bât. 3, 65, Avenue du Docteur Picaud - 06150 - CANNES LA BOCCA - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT domicilié(e) 17, rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France.

La marque TRANSF'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSF'AIR est expirée depuis le 23 avril 2022.


DESVOUAS Claude - “ Le Trident ” – Bât. 3, 65, Avenue du Docteur Picaud - 06150 - CANNES LA BOCCA - France


ABRITT - 17, rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2002 n°2215296 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 30 décembre 2003 - Changement d'adresse n°384178 - Publication au BOPI 2003-12-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2012 n°2495241 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-26

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