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Marques déposées par madame DESVIGNES (Marie
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DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE GRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE GRES
Mme DESVIGNES (Marie, Léontine)

Numéro de dépôt :
948672
Date de dépôt :
20/02/1976
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE SUR SAONE

Présentation de la marque DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE GRES

Déposée le 20 février 1976 par madame DESVIGNES (Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE SUR SAONE), la marque française « DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE GRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame DESVIGNES (Marie domicilié(e) SAINT JOSEPH VILLE MORGON (RHONE) ; Mme DESVIGNES épouse BADOLE (Marie, Collette) La Chapelle sous Dun (SAONE ET LOIRE) ; M. DESVIGNES (Camille) SAINT JOSEPH VILLE MORGON (RHONE) - France.

La marque DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE GRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE GRES est expirée depuis le 20 février 1986.


Mme DESVIGNES (Marie, Léontine) - SAINT JOSEPH VILLE MORGON (RHONE) ; Mme DESVIGNES épouse BADOLE (Marie, Collette) La Chapelle sous Dun (SAONE ET LOIRE) ; M. DESVIGNES (Camille) SAINT JOSEPH VILLE MORGON (RHONE) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504

Vins d'appellation contrôlée.