DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE GRES
Présentation de la marque DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE GRES
Déposée le 20 février 1976 par madame DESVIGNES (Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE SUR SAONE), la marque française « DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE GRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE GRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE GRES est expirée depuis le 20 février 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504