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Marques déposées par DESVIGNES Marie Léontine
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DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE-GRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE-GRES
DESVIGNES Marie Léontine

Numéro de dépôt :
1365407
Date de dépôt :
21/02/1986
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
21/02/1996

Présentation de la marque DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE-GRES

Déposée le 21 février 1986 par DESVIGNES Marie Léontine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE-GRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESVIGNES Marie Léontine, domicilié(e) 69910 VILLIE MORGON. DESVIGNES Marie, Colette ép. BADOLE,LA CHAPELLE SOUS DUN, 71800 LA CLAYETTE. DESVIGNES Camille SAINT-JOSEPH,69910 VILLIE MORGON. - France.

La marque DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE-GRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE-GRES est expirée depuis le 21 février 1996.

DESVIGNES Marie Léontine a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE-GRES , DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE-GRES


DESVIGNES Marie Léontine - 69910 VILLIE MORGON. DESVIGNES Marie, Colette ép. BADOLE,LA CHAPELLE SOUS DUN, 71800 LA CLAYETTE. DESVIGNES Camille SAINT-JOSEPH,69910 VILLIE MORGON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

VIN AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE-GRES.