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Marques déposées par DESVIGNES CAMILLE
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DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE-GRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE-GRES
DESVIGNES CAMILLE
DESVIGNES ODETTE
DESVIGNES DIDIER
DESVIGNES FABIEN
DESVIGNES MARIE-COLETTE épouse BADOLE
DESVIGNES MARIE-LEONTINE

Numéro de dépôt :
96613088
Date de dépôt :
22/02/1996
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
22/02/2016

Présentation de la marque DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE-GRES

Déposée le 22 février 1996 par DESVIGNES CAMILLE, DESVIGNES ODETTE, DESVIGNES DIDIER, DESVIGNES FABIEN, DESVIGNES MARIE-COLETTE épouse BADOLE, DESVIGNES MARIE-LEONTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE-GRES »

Les déposants sont DESVIGNES CAMILLE domicilié(e) SAINT JOSEPH (dossier no 2310820) - France, DESVIGNES ODETTE domicilié(e) SAINT JOSEPH (dossier no 2310820) - France, DESVIGNES DIDIER domicilié(e) SAINT JOSEPH (dossier no 2310820) - France, DESVIGNES FABIEN domicilié(e) SAINT JOSEPH (dossier no 2310820) - France, DESVIGNES MARIE-COLETTE épouse BADOLE domicilié(e) SAINT JOSEPH (dossier no 2310820) - France, DESVIGNES MARIE-LEONTINE domicilié(e) SAINT JOSEPH (dossier no 2310820) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DIDIER DESVIGNES domicilié(e) SAINT JOSEPH (dossier no 2310820) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE-GRES est expirée depuis le 22 février 2016.

DESVIGNES CAMILLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE-GRES


DESVIGNES CAMILLE - SAINT JOSEPH (dossier no 2310820) - France

DESVIGNES ODETTE - SAINT JOSEPH (dossier no 2310820) - France

DESVIGNES DIDIER - SAINT JOSEPH (dossier no 2310820) - France

DESVIGNES FABIEN - SAINT JOSEPH (dossier no 2310820) - France

DESVIGNES MARIE-COLETTE épouse BADOLE - SAINT JOSEPH (dossier no 2310820) - France

DESVIGNES MARIE-LEONTINE - SAINT JOSEPH (dossier no 2310820) - France


EARL DIDIER DESVIGNES - SAINT JOSEPH (dossier no 2310820) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Inscription le 24 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437505 - Publication au BOPI 2006-07-24

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2006 n°2310820 - Publication au BOPI 2006-03-22

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Vin A.O.C. Morgon - Beaujolais-Villages provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Domaine du Calvaire de Roches-Grès"