Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESVIGNES AINE ET FILS
DESVIGNES AINE ET FILS SARL

Numéro de dépôt :
99805975
Date de dépôt :
29/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2009

Présentation de la marque DESVIGNES AINE ET FILS

Déposée le 29 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESVIGNES AINE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DESVIGNES AINE ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESVIGNES AINE ET FILS domicilié(e) RUE GUILLEMET DES VIGNES, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 650 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESVIGNES AINE ET FILS - France.

La marque DESVIGNES AINE ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESVIGNES AINE ET FILS est expirée depuis le 29 juillet 2009.

DESVIGNES AINE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE SAINT PAUL , ARTHUR HEGAR , CUVEE DES ECHEVINS NICOLAS DESVIGNES ECHEVIN DE LYON , CUVEE DES ECHEVINS , ANDRE MILLERIN


DESVIGNES AINE ET FILS SARL - RUE GUILLEMET DES VIGNES, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 685650269


DESVIGNES AINE ET FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Vins et spiritueux.