Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHUR HEGAR
DESVIGNES AINE ET FILS SARL

Numéro de dépôt :
1633218
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
05/12/2000
ARTHUR HEGAR de DESVIGNES AINE ET FILS

Présentation de la marque ARTHUR HEGAR

Déposée le 5 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESVIGNES AINE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « ARTHUR HEGAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESVIGNES AINE ET FILS domicilié(e) 71570 PONTANEVAUX - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque ARTHUR HEGAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHUR HEGAR est expirée depuis le 5 décembre 2000.

DESVIGNES AINE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE SAINT PAUL , CUVEE DES ECHEVINS NICOLAS DESVIGNES ECHEVIN DE LYON , CUVEE DES ECHEVINS , DESVIGNES AINE ET FILS , ANDRE MILLERIN


DESVIGNES AINE ET FILS SARL - 71570 PONTANEVAUX - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

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