Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVA
DESVEAUX Gilbert
BESSET Jean Marie

Numéro de dépôt :
3339007
Date de dépôt :
04/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2015
NAVA de DESVEAUX Gilbert

Présentation de la marque NAVA

Déposée le 4 février 2005 par DESVEAUX Gilbert et BESSET Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Les déposants sont DESVEAUX Gilbert domicilié(e) 5/7, rue Viète,75017 PARIS - 75017 - France et BESSET Jean Marie domicilié(e) 1, rue Saint Bon,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSET Jean Marie domicilié(e) 1, rue Saint Bon,75004 PARIS - 75004 - France.

La marque NAVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVA est expirée depuis le 4 février 2015.


DESVEAUX Gilbert - 5/7, rue Viète,75017 PARIS - 75017 - France

BESSET Jean Marie - 1, rue Saint Bon,75004 PARIS - 75004 - France


BESSET Jean Marie - 1, rue Saint Bon,75004 PARIS - 75004 - France


Inscription le 25 mai 2005 - retrait partiel n°412680 - Publication au BOPI 2005-05-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Papier, carton et produits en ses matières (brut ou mi ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie ; affiches ; programme livres ; catalogue ; revue ; magazine et journaux ; prospectus ; brochure ; calendriers ; étiquette adhesive ou collée ; photographie ; papeterie et cartes postales ; enveloppes autocollants ; produits de l'imprimerie. Organisation d'expositions ; distribution de prospectus. Edition de livres ; revues ; prêt de livres. Production de spectacles ; de films ; agence pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection (cinéma) et d'accessoires de décors de théâtre – éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements ; Organisation ou conduite de colloques, de conférences, de congrès, de festivals. Organisation d'exposition à buts culturels, éducatifs. Filmage sur bande vidéo. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Gestion administrative de lieux d'expositions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.