SMARTVAC

DESVAC, Société par Actions simplifiée

Présentation de la marque SMARTVAC

Déposée par voie électronique le 23 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESVAC domicilié(e) ZA Pole 49, 23 boulevard de la Chanterie - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 612 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE, Mme. Valérie MAZEAUD, Direction Juridique domicilié(e) 7 rue Vignon - 75008 - PARIS - France.

La marque SMARTVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348355.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTVAC arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.

DESVAC a également déposé les autres marques suivantes : DESVAC , DOVAC , IMVAC , AB TRACE , WINGVAC , DROPLATE