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Marques déposées par DESTRUEL MARC
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Sun Dance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sun Dance
DESTRUEL MARC

Numéro de dépôt :
98765987
Date de dépôt :
23/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2008

Présentation de la marque Sun Dance

Déposée le 23 décembre 1998 par DESTRUEL MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Sun Dance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est DESTRUEL MARC, domicilié(e) (DOMICILE) 118 Av HENRI BARBUSSE, 92700 COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MARC DESTRUEL - France.

La marque Sun Dance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765987.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sun Dance est expirée depuis le 23 décembre 2008.


DESTRUEL MARC - (DOMICILE) 118 Av HENRI BARBUSSE, 92700 COLOMBES - France


Mr MARC DESTRUEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

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