Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Terrasses FRONTON
M. DESTRUEL Fabien, AGD
ADOUR GARONNE DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
4359642
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/05/2027
Les Terrasses FRONTON de DESTRUEL Fabien

Présentation de la marque Les Terrasses FRONTON

Déposée le 5 mai 2017 par monsieur DESTRUEL Fabien et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADOUR GARONNE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Terrasses FRONTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Les déposants sont monsieur DESTRUEL Fabien domicilié(e) AGROPOLE – DELTAGRO 3, B.P. 351 - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADOUR GARONNE DISTRIBUTION domicilié(e) AGROPOLE, DELTAGRO 3, B.P. 351 - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGD, M. DESTRUEL Fabien domicilié(e) DELTAGRO 3, AGROPOLE, B.P. 351 - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France.

La marque Les Terrasses FRONTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Terrasses FRONTON arrivera à expiration en date du 5 mai 2027.

DESTRUEL Fabien a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Camille SAINT-MONT


M. DESTRUEL Fabien, AGD - AGROPOLE – DELTAGRO 3, B.P. 351 - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France

ADOUR GARONNE DISTRIBUTION, SARL - AGROPOLE, DELTAGRO 3, B.P. 351 - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France - SIREN 5


AGD, M. DESTRUEL Fabien - DELTAGRO 3, AGROPOLE, B.P. 351 - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Vins d'appellation d'origine protégée : “ Fronton ”.