Cuvée Camille SAINT-MONT

M. DESTRUEL Fabien
AGD, SARL

Présentation de la marque Cuvée Camille SAINT-MONT

Déposée le 30 mai 2016 par monsieur DESTRUEL Fabien et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cuvée Camille SAINT-MONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Les déposants sont monsieur DESTRUEL Fabien domicilié(e) 1 CHEMIN DE PONCHE - 47310 - AUBIAC - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGD domicilié(e) AGROPOLE, DELTAGRO 3, B.P. 351 - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGD, M. DESTRUEL Fabien domicilié(e) DELTAGRO 3, AGROPOLE, B.P. 351 - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France.

La marque Cuvée Camille SAINT-MONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275871.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Camille SAINT-MONT arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.