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Marques déposées par DESTRES Jean-Jacques
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FRANCE MAISONS BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE MAISONS BOIS
DESTRES Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
3299904
Date de dépôt :
18/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2014
FRANCE MAISONS BOIS de DESTRES Jean-Jacques

Présentation de la marque FRANCE MAISONS BOIS

Déposée le 18 juin 2004 par DESTRES Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE MAISONS BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est DESTRES Jean-Jacques domicilié(e) 32, quai Alexandre III,50100 CHERBOURG - 50100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESTRES Jean-Jacques domicilié(e) 32 quai Alexandre III,50100 CHERBOURG - 50100 - France.

La marque FRANCE MAISONS BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299904.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MAISONS BOIS est expirée depuis le 18 juin 2014.


DESTRES Jean-Jacques - 32, quai Alexandre III,50100 CHERBOURG - 50100 - France


DESTRES Jean-Jacques - 32 quai Alexandre III,50100 CHERBOURG - 50100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

– maisons en bois (construction non metalliques).