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Marques déposées par DESTOVESSE-COURBIN SUZETTE
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Château Les Bédats Bois-Montet
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château Les Bédats Bois-Montet
DESTOVESSE-COURBIN SUZETTE

Numéro de dépôt :
92433272
Date de dépôt :
04/09/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2022

Présentation de la marque Château Les Bédats Bois-Montet

Déposée le 4 septembre 1992 par DESTOVESSE-COURBIN SUZETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château Les Bédats Bois-Montet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est DESTOVESSE-COURBIN SUZETTE domicilié(e) 129 rue Eugène Delacroix - 33560 - STE EULALIE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU LES BEDATS Bois MONTET domicilié(e) 129 rue Eugène Delacroix - 33560 - STE EULALIE - France.

La marque Château Les Bédats Bois-Montet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Château Les Bédats Bois-Montet est expirée depuis le 4 septembre 2022.


DESTOVESSE-COURBIN SUZETTE - 129 rue Eugène Delacroix - 33560 - STE EULALIE - France


SCEA CHATEAU LES BEDATS Bois MONTET - 129 rue Eugène Delacroix - 33560 - STE EULALIE - France


Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2002 n°2226418 - Publication au BOPI 2002-07-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2012 n°2505243 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-07-20

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES BEDATS BOIS-MONTET