Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVANET
Numéro de dépôt :
1372892
Date de dépôt :
01/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/1996
Présentation de la marque NOVANET
Déposée le 1 octobre 1986 par DESTOUCHES BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOVANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVANET est expirée depuis le 1 octobre 1996.
DESTOUCHES BERNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10