Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RECETTES FERME D'ANCHIN
DESTOMBES JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
94502250
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2004

Présentation de la marque LES RECETTES FERME D'ANCHIN

Déposée le 14 janvier 1994 par DESTOMBES JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES RECETTES FERME D'ANCHIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est DESTOMBES JEAN PIERRE, domicilié(e) 59 RUE LEBOUCQ, 59320 EMMERIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESTOMBES JEAN PIERRE - France.

La marque LES RECETTES FERME D'ANCHIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502250.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RECETTES FERME D'ANCHIN est expirée depuis le 14 janvier 2004.

DESTOMBES JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Du Grand Boisse


DESTOMBES JEAN PIERRE - 59 RUE LEBOUCQ, 59320 EMMERIN - France


DESTOMBES JEAN PIERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

- Soupes, potages, et veloutés, plats cuisinés à base de légumes cuits. - Fruits et légumes frais - Boissons à base de fruits et de légumes: jus de fruits, jus de légumes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.