Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Destombes Jean Pierre
/
Domaine Du Grand Boisse
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine Du Grand Boisse
Destombes Jean Pierre

Numéro de dépôt :
3390554
Date de dépôt :
27/10/2005
Lieu de dépôt :
GTC BERGERAC
Date d'expiration :
27/10/2015
Domaine Du Grand Boisse de Destombes Jean Pierre

Présentation de la marque Domaine Du Grand Boisse

Déposée le 27 octobre 2005 par Destombes Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC BERGERAC), la marque française « Domaine Du Grand Boisse »

Le déposant est Destombes Jean Pierre domicilié(e) Grand Boisse, St Foy des Vignes,24100 BERGERAC - 24100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Destombes J. Pierre domicilié(e) Grand Boisse, St Foy des Vignes,24100 BERGERAC - 24100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Du Grand Boisse est expirée depuis le 27 octobre 2015.


Destombes Jean Pierre - Grand Boisse, St Foy des Vignes,24100 BERGERAC - 24100 - France


M. Destombes J. Pierre - Grand Boisse, St Foy des Vignes,24100 BERGERAC - 24100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Vins de pays et d'Appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement denommée Domaine du Grand Boisse ; vins d'AOC rosette, vin d'AOC Bergerac rouge, vin d'AOC Bergerac Blanc, vin d'AOC Bergerac sec, vin d'AOC Bergerac Rosé.