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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESTOMBES CREATIONS
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DESTOMBES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DESTOMBES
DESTOMBES CREATIONS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
92439867
Date de dépôt :
30/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2012

Présentation de la marque DESTOMBES

Déposée le 30 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESTOMBES CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESTOMBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESTOMBES CREATIONS domicilié(e) 45, rue Croix-des-Petits-Champs,75001 PARIS (dossier no 2227929) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 936 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, S.A. domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2227929) - 92593 - France.

La marque DESTOMBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESTOMBES est expirée depuis le 30 octobre 2012.


DESTOMBES CREATIONS, Société à responsabilité limitée - 45, rue Croix-des-Petits-Champs,75001 PARIS (dossier no 2227929) - 75001 - France - SIREN 383936887


NOVAGRAAF France, CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, S.A. - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2227929) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2002 n°2227929 - Publication au BOPI 2002-09-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table