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Marques déposées par DESTOMBE Narcisse
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ESPASS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESPASS
DESTOMBE Narcisse

Numéro de dépôt :
95578996
Date de dépôt :
03/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2015

Présentation de la marque ESPASS

Déposée le 3 juillet 1995 par DESTOMBE Narcisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est DESTOMBE Narcisse domicilié(e) 41, rue d'Antibes,06400 CANNES (dossier no 2291250) - 06400 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESTOMBE NARCISSE domicilié(e) 41 rue d'ANTIBES,06400 CANNES (dossier no 2291250) - 06400 - France.

La marque ESPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPASS est expirée depuis le 3 juillet 2015.


DESTOMBE Narcisse - 41, rue d'Antibes,06400 CANNES (dossier no 2291250) - 06400 - France


DESTOMBE NARCISSE - 41 rue d'ANTIBES,06400 CANNES (dossier no 2291250) - 06400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 6 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488747 - Publication au BOPI 2009-01-06

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2005 n°2291250 - Publication au BOPI 2005-06-17

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

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