Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Salades BiOcéanes ATLANTIQUE MEDITÉRRANÉENNE ADRIATIQUE BALTIQUE CARIBÉENNE PACIFIQUE
DESTINATION, SAS

Numéro de dépôt :
3840240
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2021
Les Salades BiOcéanes ATLANTIQUE MEDITÉRRANÉENNE ADRIATIQUE BALTIQUE CARIBÉENNE PACIFIQUE de DESTINATION

Présentation de la marque Les Salades BiOcéanes ATLANTIQUE MEDITÉRRANÉENNE ADRIATIQUE BALTIQUE CARIBÉENNE PACIFIQUE

Déposée le 20 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESTINATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Salades BiOcéanes ATLANTIQUE MEDITÉRRANÉENNE ADRIATIQUE BALTIQUE CARIBÉENNE PACIFIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESTINATION domicilié(e) 5 - 11 rue Yves Glotin, cidex 155 - 33083 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 039 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESTINATION domicilié(e) 5 - 11 rue Yves Glotin, cidex 155 - 33083 - BORDEAUX - France.

La marque Les Salades BiOcéanes ATLANTIQUE MEDITÉRRANÉENNE ADRIATIQUE BALTIQUE CARIBÉENNE PACIFIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Salades BiOcéanes ATLANTIQUE MEDITÉRRANÉENNE ADRIATIQUE BALTIQUE CARIBÉENNE PACIFIQUE est expirée depuis le 20 juin 2021.

DESTINATION a également déposé les autres marques suivantes : SUD OUEST Thé LA DESTINATION gourmet , DESTINATION DAILYTEA , Naturéla Le juste goût de la nature , DESTINATION CAFÉ-COFFEE-KOFFIE-KAFFEE , DESTINATION Premium , DESTINATION BIO , DESTINATION 1 COUPLE , DESTINATION , L'Atelier du Thé Bordeaux , Une Co création DESTINATION


DESTINATION, SAS - 5 - 11 rue Yves Glotin, cidex 155 - 33083 - BORDEAUX - France - SIREN 425039617


DESTINATION - 5 - 11 rue Yves Glotin, cidex 155 - 33083 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 12 mars 2012 - Rejet partiel n°571551 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés ou cuits, conserves de poisson ou crustacés (non vivants), salade de légumes biologiques et poissons crustacés (non vivants) issus de la pêche durable en Atlantique ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.