Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bioléane Vinaigre
DESTINATION, SAS

Numéro de dépôt :
3834101
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2021
Bioléane Vinaigre de DESTINATION

Présentation de la marque Bioléane Vinaigre

Déposée le 24 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESTINATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bioléane Vinaigre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESTINATION domicilié(e) 5 – 11 rue Yves Glotin, Cidex 155 - 33083 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 039 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESTINATION domicilié(e) 5 – 11 rue Yves Glotin, Cidex 155 - 33083 - BORDEAUX - France.

La marque Bioléane Vinaigre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834101.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bioléane Vinaigre est expirée depuis le 24 mai 2021.

DESTINATION a également déposé les autres marques suivantes : Les Salades BiOcéanes ATLANTIQUE MEDITÉRRANÉENNE ADRIATIQUE BALTIQUE CARIBÉENNE PACIFIQUE , SUD OUEST Thé LA DESTINATION gourmet , DESTINATION DAILYTEA , Naturéla Le juste goût de la nature , DESTINATION CAFÉ-COFFEE-KOFFIE-KAFFEE , DESTINATION Premium , DESTINATION BIO , DESTINATION 1 COUPLE , DESTINATION , L'Atelier du Thé Bordeaux


DESTINATION, SAS - 5 – 11 rue Yves Glotin, Cidex 155 - 33083 - BORDEAUX - France - SIREN 425039617


DESTINATION - 5 – 11 rue Yves Glotin, Cidex 155 - 33083 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 25 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603743 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-25

Vinaigre, sauces (condiments) : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.