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Marques déposées par l'association loi 1901 DESTINATION PERCHE
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Destination Perche
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Destination Perche
DESTINATION PERCHE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3874036
Date de dépôt :
15/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2021
Destination Perche de DESTINATION PERCHE

Présentation de la marque Destination Perche

Déposée le 15 novembre 2011 par l'association loi 1901 DESTINATION PERCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Destination Perche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 DESTINATION PERCHE domicilié(e) 16 rue Pierreuse - 28340 - LA FERTE VIDAME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Destination Perche, M. de Longcamp Jacques domicilié(e) Chateau de la Grande Noë - 61290 - MOULICENT - France.

La marque Destination Perche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874036.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Destination Perche est expirée depuis le 15 novembre 2021.

DESTINATION PERCHE a également déposé les autres marques suivantes : DESTINATION PERCHE


DESTINATION PERCHE, ASSOCIATION LOI 1901 - 16 rue Pierreuse - 28340 - LA FERTE VIDAME - France


Destination Perche, M. de Longcamp Jacques - Chateau de la Grande Noë - 61290 - MOULICENT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

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