Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESTINATION PERCHE
DESTINATION PERCHE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3284991
Date de dépôt :
01/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2014
DESTINATION PERCHE de DESTINATION PERCHE

Présentation de la marque DESTINATION PERCHE

Déposée le 1 avril 2004 par l'association loi 1901 DESTINATION PERCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESTINATION PERCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 DESTINATION PERCHE domicilié(e) 16, rue Pierreuse,28340 LA FERTE VIDAME - 28340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESTINATION PERCHE domicilié(e) 16, rue Pierreuse,28340 LA FERTE VIDAME - 28340 - France.

La marque DESTINATION PERCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284991.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTINATION PERCHE est expirée depuis le 1 avril 2014.

DESTINATION PERCHE a également déposé les autres marques suivantes : Destination Perche


DESTINATION PERCHE Association Loi 1901 - 16, rue Pierreuse,28340 LA FERTE VIDAME - 28340 - France


DESTINATION PERCHE - 16, rue Pierreuse,28340 LA FERTE VIDAME - 28340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

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