Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUIBIO
DESTINATION FORME société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97704168
Date de dépôt :
14/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2017

Présentation de la marque EQUIBIO

Déposée le 14 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESTINATION FORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUIBIO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESTINATION FORME domicilié(e) 8, rue de la Galère,72000 LE MANS (dossier no 2355353) - 72000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2355353) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUIBIO est expirée depuis le 14 novembre 2017.

DESTINATION FORME a également déposé les autres marques suivantes : NEW ECO


DESTINATION FORME société à responsabilité limitée - 8, rue de la Galère,72000 LE MANS (dossier no 2355353) - 72000 - France


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2355353) - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18

Inscription le 13 janvier 1998 - Concession de licence n°247942 - Publication au BOPI 1998-01-13

- Publication au BOPI

Inscription le 19 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385215 - Publication au BOPI 2004-01-19

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2007 n°2355353 - Publication au BOPI 2007-11-13

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Inscription le 3 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°602063 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Engrais naturels pour les terres. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, conserves alimentaires et plats préparés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes ou d'oeufs, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), glaces à rafraîchir, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Bières, boissons non alcooliques autres que les eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruit, sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique, eaux minérales et gazeuses.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.