Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLARDEL
M. DESTIN Pierre-Louis

Numéro de dépôt :
3974196
Date de dépôt :
12/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2023
SOLARDEL de DESTIN Pierre-Louis

Présentation de la marque SOLARDEL

Déposée le 12 janvier 2013 par monsieur DESTIN Pierre-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLARDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est monsieur DESTIN Pierre-Louis domicilié(e) Quartier Bois Blanc - 97270 - SAINT-ESPRIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESTIN Pierre-Louis domicilié(e) Quartier Bois Blanc - 97270 - SAINT-ESPRIT - France.

La marque SOLARDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARDEL est expirée depuis le 12 janvier 2023.

DESTIN Pierre-Louis a également déposé les autres marques suivantes : SD , SD SOLARDEL


M. DESTIN Pierre-Louis - Quartier Bois Blanc - 97270 - SAINT-ESPRIT - France


M. DESTIN Pierre-Louis - Quartier Bois Blanc - 97270 - SAINT-ESPRIT - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Errata de l'enregistrement - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu.