Déposée le 15 mai 2013 par monsieur DESTIN Pierre-Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SD SOLARDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-23 du 7 juin 2013.
Le déposant est monsieur DESTIN Pierre-Louis domicilié(e) Quartier Bois Blanc - 97270 - SAINT-ESPRIT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESTIN Pierre-Louis domicilié(e) Quartier Bois Blanc - 97270 - SAINT-ESPRIT - France.
La marque SD SOLARDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004966.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SD SOLARDEL est expirée depuis le 15 mai 2023.
DESTIN Pierre-Louis a également déposé les autres marques suivantes : SD , SOLARDEL
M. DESTIN Pierre-Louis - Quartier Bois Blanc - 97270 - SAINT-ESPRIT - France
M. DESTIN Pierre-Louis - Quartier Bois Blanc - 97270 - SAINT-ESPRIT - France
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Inscription le 19 août 2013 - Retrait partiel n°606858 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; machines à calculer ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu.
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