Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DESTIN Pierre Louis
/
SD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SD
DESTIN Pierre Louis

Numéro de dépôt :
3986288
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2023
SD de DESTIN Pierre Louis

Présentation de la marque SD

Déposée le 27 février 2013 par DESTIN Pierre Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est DESTIN Pierre Louis domicilié(e) Quartier Bois Blanc - 97270 - SAINT-ESPRIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESTIN Pierre-Louis domicilié(e) Quartier Bois Blanc - 97270 - SAINT-ESPRIT - France.

La marque SD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986288.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SD est expirée depuis le 27 février 2023.

DESTIN Pierre Louis a également déposé les autres marques suivantes : SOLARDEL , SD SOLARDEL


DESTIN Pierre Louis - Quartier Bois Blanc - 97270 - SAINT-ESPRIT - France


M. DESTIN Pierre-Louis - Quartier Bois Blanc - 97270 - SAINT-ESPRIT - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 22 mai 2013 - Retrait partiel n°601369 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu.