Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Savignac
Destin Consultant, SAS

Numéro de dépôt :
3833349
Date de dépôt :
22/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2021
Le Savignac de Destin Consultant

Présentation de la marque Le Savignac

Déposée par voie électronique le 22 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Destin Consultant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Savignac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Destin Consultant domicilié(e) 1 ZA La Glèbe - 12200 - SAVIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Destin Consultant domicilié(e) 1 ZA La Glèbe - 12200 - SAVIGNAC - France.

La marque Le Savignac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Savignac est expirée depuis le 22 mai 2021.

Destin Consultant a également déposé les autres marques suivantes : La Fromagerie des Bastides, La Fromagerie de la Bastide.


Destin Consultant, SAS - 1 ZA La Glèbe - 12200 - SAVIGNAC - France


Destin Consultant - 1 ZA La Glèbe - 12200 - SAVIGNAC - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Oeufs, lait et produits laitiers.