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Marques déposées par DESTIEVAN Gilles
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LE LYS D'OR DE LA FIDELITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LYS D'OR DE LA FIDELITE
DESTIEVAN Gilles

Numéro de dépôt :
1318957
Date de dépôt :
29/07/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/1995

Présentation de la marque LE LYS D'OR DE LA FIDELITE

Déposée le 29 juillet 1985 par DESTIEVAN Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE LYS D'OR DE LA FIDELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESTIEVAN Gilles domicilié(e) 64, avenue du Roi Albert, 06400 CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque LE LYS D'OR DE LA FIDELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LYS D'OR DE LA FIDELITE est expirée depuis le 29 juillet 1995.

DESTIEVAN Gilles a également déposé les autres marques suivantes : LE LYS D'OR


DESTIEVAN Gilles - 64, avenue du Roi Albert, 06400 CANNES - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques//. Pendentifs, boucles d'oreilles, épingles à cravate, porte-clefs, chevalières, en or.