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Marques déposées par DESTIEVAN Gilles
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LE LYS D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LYS D'OR
DESTIEVAN Gilles

Numéro de dépôt :
1318958
Date de dépôt :
29/07/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/1995

Présentation de la marque LE LYS D'OR

Déposée le 29 juillet 1985 par DESTIEVAN Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE LYS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESTIEVAN Gilles domicilié(e) 64, avenue du Roi Albert, 06400 CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque LE LYS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LYS D'OR est expirée depuis le 29 juillet 1995.

DESTIEVAN Gilles a également déposé les autres marques suivantes : LE LYS D'OR DE LA FIDELITE


DESTIEVAN Gilles - 64, avenue du Roi Albert, 06400 CANNES - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

/Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.// Pendentifs, boucles d'oreilles, épingles à cravate, porte-clefs, chevalières, en or.