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Marques déposées par la société DESTHIEUX Pierre
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DOMAINE DE SAINT-CYR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT-CYR
DESTHIEUX Pierre

Numéro de dépôt :
98729866
Date de dépôt :
21/04/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
21/04/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT-CYR

Déposée le 21 avril 1998 par la société DESTHIEUX Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE SAINT-CYR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la société DESTHIEUX Pierre domicilié(e) Les Vayvolets, 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 742 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESTHIEUX Pierre - France.

La marque DOMAINE DE SAINT-CYR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT-CYR est expirée depuis le 21 avril 2008.

DESTHIEUX Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT CYR


DESTHIEUX Pierre - Les Vayvolets, 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - France - SIREN 384742979


DESTHIEUX Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Vin appellation d'origine contrôlée Beaujolais-Villages provenant de l'exploitation exactement dénommée : " DOMAINE DE SAINT-CYR ".