Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT CYR
DESTHIEUX PIERRE

Numéro de dépôt :
1463852
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
03/05/1998

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT CYR

Déposée le 3 mai 1988 par DESTHIEUX PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE SAINT CYR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESTHIEUX PIERRE, domicilié(e) les Veyvolets, 69430 QUINCIE. DESTHIEUX MARC,Chemin des Grandes Granges, 69430 QUINCIE. - France.

La marque DOMAINE DE SAINT CYR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT CYR est expirée depuis le 3 mai 1998.

DESTHIEUX PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT-CYR


DESTHIEUX PIERRE - les Veyvolets, 69430 QUINCIE. DESTHIEUX MARC,Chemin des Grandes Granges, 69430 QUINCIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

VIN A.O.C. BEAUJOLAIS VILLAGES provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE SAINT CYR