Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miss ARDENNES
Mme DESTENAY Marie Annick
MD Organisation, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3895925
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2022
Miss ARDENNES de DESTENAY Marie Annick

Présentation de la marque Miss ARDENNES

Déposée le 9 février 2012 par madame DESTENAY Marie Annick et l'association loi 1901 MD Organisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Miss ARDENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Les déposants sont madame DESTENAY Marie Annick domicilié(e) 5 avenue général Leclerc - 08200 - SEDAN - France et l'association loi 1901 MD Organisation domicilié(e) 5 avenue du général Leclerc - 08200 - SEDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DESTENAY Marie Annick domicilié(e) 5 avenue général Leclerc - 08200 - SEDAN - France.

La marque Miss ARDENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss ARDENNES est expirée depuis le 9 février 2022.


Mme DESTENAY Marie Annick - 5 avenue général Leclerc - 08200 - SEDAN - France

MD Organisation, association loi 1901 - 5 avenue du général Leclerc - 08200 - SEDAN - France


Mme DESTENAY Marie Annick - 5 avenue général Leclerc - 08200 - SEDAN - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; Organisation de spectacle de l'élection officielle de Miss Ardennes et de tous spectacles faisant référence à miss Ardennes sous l'égide de la société Miss France ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.