Marque enregistrée - Marque en vigueur

Siléas
Mme DESTAILLATS Emmanuelle

Numéro de dépôt :
4277527
Date de dépôt :
05/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/06/2026
Siléas de DESTAILLATS Emmanuelle

Présentation de la marque Siléas

Déposée le 5 juin 2016 par madame DESTAILLATS Emmanuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Siléas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est madame DESTAILLATS Emmanuelle domicilié(e) 33 RUE CATROS - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DESTAILLATS Emmanuelle domicilié(e) 33 RUE CATROS - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Siléas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Siléas arrivera à expiration en date du 5 juin 2026.


Mme DESTAILLATS Emmanuelle - 33 RUE CATROS - 33000 - BORDEAUX - France


Mme DESTAILLATS Emmanuelle - 33 RUE CATROS - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Cabinet d'avocats à savoir services juridiques.