Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vis ADocs
DESSUP MARC, MARCEL, Léon Entreprise Individuelle APPLIQUE

Numéro de dépôt :
99789695
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2009

Présentation de la marque Vis ADocs

Déposée le 27 avril 1999 par DESSUP MARCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Vis ADocs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est DESSUP MARCTODO domicilié(e) 10 Rue de LA Prade, 34880 LAVERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 722 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESSUP MARC - France.

La marque Vis ADocs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vis ADocs est expirée depuis le 27 avril 2009.

DESSUP MARC a également déposé les autres marques suivantes : APPLIQUE


DESSUP MARC, MARCEL, Léon Entreprise Individuelle APPLIQUE - 10 Rue de LA Prade, 34880 LAVERUNE - France - SIREN 393722228


DESSUP MARC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Support d'affiche démontable et transportable, composé d'un pied, de tubes permettant le positionnement d'un lé feutrine, et incluant un présentoir à documents en polyvinyle de chlorure souple.