Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SAINTES
DESSOUCHES Maxime, Antoine, Claude

Numéro de dépôt :
97661695
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2007

Présentation de la marque LES SAINTES

Déposée le 30 janvier 1997 par DESSOUCHES Maxime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SAINTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est DESSOUCHES Maxime, Antoine, Claude, domicilié(e) St.-Jean BP 383 F-97097 Saint-Barthélémy Cx - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maxime DESOUCHES - France.

La marque LES SAINTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAINTES est expirée depuis le 30 janvier 2007.


DESSOUCHES Maxime, Antoine, Claude - St.-Jean BP 383 F-97097 Saint-Barthélémy Cx - France


Maxime DESOUCHES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; vaisselle, bougeoirs, figurines, vases, cendriers, étuis à cigares, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Tissus et produits textiles: linge de lit, de maison, de table, de toilette, rideaux, tentures. Vêtements, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.