Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Billet Auto
M. DESSORT Jean-Baptiste

Numéro de dépôt :
4215266
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/10/2025
Le Billet Auto de DESSORT Jean-Baptiste

Présentation de la marque Le Billet Auto

Déposée le 5 octobre 2015 par monsieur DESSORT Jean-Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Billet Auto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est monsieur DESSORT Jean-Baptiste domicilié(e) Le Presbytère Fontcombe, Le Bourg, 33240 MOUILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESSORT Jean-Baptiste domicilié(e) Le Presbytère Fontcombe, Le Bourg, 33240 MOUILLAC - France.

La marque Le Billet Auto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Billet Auto arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.


M. DESSORT Jean-Baptiste - Le Presbytère Fontcombe, Le Bourg, 33240 MOUILLAC - France


M. DESSORT Jean-Baptiste - Le Presbytère Fontcombe, Le Bourg, 33240 MOUILLAC - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.