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Marques déposées par monsieur Dessolas Bastien
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jaad
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

jaad
M. Dessolas Bastien

Numéro de dépôt :
3876013
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2021
jaad de Dessolas Bastien

Présentation de la marque jaad

Déposée le 22 novembre 2011 par monsieur Dessolas Bastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « jaad » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Dessolas Bastien domicilié(e) la grange de la salle - 24460 - SAINT FRONT D'ALEMPS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dessolas Bastien domicilié(e) la grange de la salle - 24460 - SAINT FRONT D'ALEMPS - France.

La marque jaad a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 31 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jaad est expirée depuis le 22 novembre 2021.


M. Dessolas Bastien - la grange de la salle - 24460 - SAINT FRONT D'ALEMPS - France


M. Dessolas Bastien - la grange de la salle - 24460 - SAINT FRONT D'ALEMPS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Location de machines de chantier ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.