Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D&D
DESSILLONS & DUTRILLAUX, SARL

Numéro de dépôt :
3916931
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
D&D de DESSILLONS & DUTRILLAUX

Présentation de la marque D&D

Déposée le 27 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESSILLONS & DUTRILLAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D&D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESSILLONS & DUTRILLAUX domicilié(e) ZI LA TUQUE - 47240 - CASTELCULIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 087 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESSILLONS & DUTRILLAUX, M. PERIS DAMIEN domicilié(e) ZI LA TUQUE - 47240 - CASTELCULIER - France.

La marque D&D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D&D est expirée depuis le 27 avril 2022.

DESSILLONS & DUTRILLAUX a également déposé les autres marques suivantes : Easy Cuff , Easy Target , Clear Fuse , Soft Cuff , Little Pump , Cordis , TACTEASY , Modulofuse , Nox Black , Agility Cuff


DESSILLONS & DUTRILLAUX, SARL - ZI LA TUQUE - 47240 - CASTELCULIER - France - SIREN 572087278


DESSILLONS & DUTRILLAUX, M. PERIS DAMIEN - ZI LA TUQUE - 47240 - CASTELCULIER - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.