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Marques déposées par DESSIGNY Jérôme
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ATELIER DE CONCEPTION ET DE REALISATION EN BATIMENT CREABAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER DE CONCEPTION ET DE REALISATION EN BATIMENT CREABAT
DESSIGNY Jérôme

Numéro de dépôt :
1645080
Date de dépôt :
08/02/1991
Lieu de dépôt :
SENLIS
Date d'expiration :
08/02/2001
ATELIER DE CONCEPTION ET DE REALISATION EN BATIMENT CREABAT de DESSIGNY Jérôme

Présentation de la marque ATELIER DE CONCEPTION ET DE REALISATION EN BATIMENT CREABAT

Déposée le 8 février 1991 par DESSIGNY Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SENLIS), la marque française « ATELIER DE CONCEPTION ET DE REALISATION EN BATIMENT CREABAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESSIGNY Jérôme, domicilié(e) 78 rue Albert Bocqué, BP 09, 60320 BETHISY SAINT PIERRE - France.

La marque ATELIER DE CONCEPTION ET DE REALISATION EN BATIMENT CREABAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER DE CONCEPTION ET DE REALISATION EN BATIMENT CREABAT est expirée depuis le 8 février 2001.


DESSIGNY Jérôme - 78 rue Albert Bocqué, BP 09, 60320 BETHISY SAINT PIERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Elaboration de plans.Devis quantitatifs et estimatifs.Suivi de chantier. Maîtirse d'oeuvre en bâtiment en général