Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANETONI – CANNETTONI –
DESSI Hervé Robert

Numéro de dépôt :
3896575
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2022
CANETONI – CANNETTONI – de DESSI Hervé Robert

Présentation de la marque CANETONI – CANNETTONI –

Déposée le 13 février 2012 par la société DESSI Hervé Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANETONI – CANNETTONI – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la société DESSI Hervé Robert domicilié(e) Domaine de Pèque-Lèbre - 46800 - SAINT-DAUNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 301 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESSI Hervé Robert, M. DESSI Hervé domicilié(e) Domaine de Pèque-Lèbre - 46800 - SAINT-DAUNES - France.

La marque CANETONI – CANNETTONI – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANETONI – CANNETTONI – est expirée depuis le 13 février 2022.

DESSI Hervé Robert a également déposé les autres marques suivantes : MOUTARDE DE MONTCUQ AUX RAISINS AUXERROIS LA GASPARDE


DESSI Hervé Robert - Domaine de Pèque-Lèbre - 46800 - SAINT-DAUNES - France - SIREN 314301961


DESSI Hervé Robert, M. DESSI Hervé - Domaine de Pèque-Lèbre - 46800 - SAINT-DAUNES - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.