Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S SUNDERLAND
Numéro de dépôt :
1659978
Date de dépôt :
18/02/1991
Lieu de dépôt :
CHAUMONT
Date d'expiration :
18/02/2001
Présentation de la marque S SUNDERLAND
Déposée le 18 février 1991 par DESSEZ Pascal et DESSEZ Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAUMONT), la marque française « S SUNDERLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque S SUNDERLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SUNDERLAND est expirée depuis le 18 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41