Marque expirée - Marque en non vigueur

TIPER
DESSèVRES Pierre-Emmanuel, Bernard

Numéro de dépôt :
3565823
Date de dépôt :
27/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2018
TIPER de DESSèVRES Pierre-Emmanuel

Présentation de la marque TIPER

Déposée le 27 mars 2008 par DESSèVRES Pierre-Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIPER »

Le déposant est DESSèVRES Pierre-Emmanuel, Bernard domicilié(e) 2 rue Louis RICHOU,79100 THOUARS - 79100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Emmanuel DESSèVRES domicilié(e) 2 Rue Louis Richou,79100 THOUARS - 79100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIPER est expirée depuis le 27 mars 2018.


DESSèVRES Pierre-Emmanuel, Bernard - 2 rue Louis RICHOU,79100 THOUARS - 79100 - France


Pierre-Emmanuel DESSèVRES - 2 Rue Louis Richou,79100 THOUARS - 79100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Services de distribution d'électricité, service de distribution d'énergie.

Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, éolienne, solaire, hydraulique, d'énergies renouvelables. Production de biogaz issu de la méthanisation. Cogénération. Traitement et valorisation des déchets. Traitement et transformation de déchets et produits agricoles. Traitement et transformation de produits agricoles en produits destinés à être utilisés dans le domaine des biocarburants, de l'alcool alimentaire ou des solvants.

Services d'étude de projets techniques, d'ingénierie dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, éolienne, méthanisation, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables.