Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LUCET
DESSEVRE Jean et Marie-Jeanne

Numéro de dépôt :
3172646
Date de dépôt :
01/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2012
DOMAINE DE LUCET de DESSEVRE Jean et Marie-Jeanne

Présentation de la marque DOMAINE DE LUCET

Déposée le 1 juillet 2002 par DESSEVRE Jean et Marie-Jeanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LUCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est DESSEVRE Jean et Marie-Jeanne domicilié(e) LUCET,49310 TREMONT - 49310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur et Madame Jean DESSEVRE domicilié(e) Lucet,49310 TREMONT - 49310 - France.

La marque DOMAINE DE LUCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LUCET est expirée depuis le 1 juillet 2012.


DESSEVRE Jean et Marie-Jeanne - LUCET,49310 TREMONT - 49310 - France


Monsieur et Madame Jean DESSEVRE - Lucet,49310 TREMONT - 49310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Inscription le 9 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630901 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) , vins de pays, vins et eaux de vie d'appellation d'origine.