Marque renouvelée - Marque en non vigueur

E.C.D.M.
DESSERT Marie Emmanuelle et Maurice

Numéro de dépôt :
3153751
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
E.C.D.M. de DESSERT Marie Emmanuelle et Maurice

Présentation de la marque E.C.D.M.

Déposée le 12 mars 2002 par DESSERT Marie Emmanuelle et Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E.C.D.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est DESSERT Marie Emmanuelle et Maurice domicilié(e) Les Sillets - 03210 - MARIGNY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme et M. DESSERT Maurice domicilié(e) Les Sillets - 03210 - MARIGNY - France.

La marque E.C.D.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E.C.D.M. est expirée depuis le 12 mars 2022.


DESSERT Marie Emmanuelle et Maurice - Les Sillets - 03210 - MARIGNY - France


Mme et M. DESSERT Maurice - Les Sillets - 03210 - MARIGNY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495554 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-29

Viande, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs, lait, et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande. Céréales non transformées, non préparées ; fourrages ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux. Services de restauration (alimentation) : cantines, services de traiteurs, services hôteliers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.